Rc Pro

En tant que professionnels, vous avez l’obliagtion de souscrire une assurance en Respionsabilité Civile
professionnelle, que vous soyez médical, paramédical, commercant, indépendant, profession de conseil.
Cette garantie RC profesisonnelle a pour but de vous protéger (vous meme en tant qu’exploitant) et vos
salariés éventuels contre les conséquences des erreurs, fautes ou ommissions que vous (ou vos salarié)
pourriez commettre dans le cadre de votre activité professionnelle et pour laquelle un tiers en serait
victime.
Nous trouvons par exemple,
– l’erreur de diagnostic médical pour la RC pro des médecins
– l’erreur de manipulation pour la RC pro des kinésithérapeutes ou pour la RC pro de l’ostéopathe
– l’erreur de surdosage de médicament pour la RC pro des infirmières
– la non infirmation de composition de plats (allergènes) ou intoxication alimentaire pour la RC pro
des restaurateur
– l’erreur de mesure ou de calculs pour la RC pro d’un architecte
– le non respect d’un délai pour effectuer une démarche ou un recours pour la RC pro d’un avocat
– l’erreur de dosage d’un médicament pour la RC pro d’un pharmacien
– le manquement à l’obligation de faire appel à un médecin en cas d’accouchement dystocique pour
le RC pro de la sage femme

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à A2P courtage
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RC décennale

En tant qu’intervenant dans le cadre des métiers du BTP et/pu de la construction, la loi Spinetta de 1978
vous oblige à souscrire une assurance Responsabilité Civile Décennale.
Cette Assurance Décennale qui couvre la responsabilité de l’entrepreneur en batiment (macon,
charpentier, carreleur, électricien, peintre, chauffagiste, plaquiste…) sur les 10 ans (suivant la remise ou
livraison de la prestation ou du chantier) tous les dommages de construction pouvant soit altérer la solidité
du « livrable » ou qui le rendent impropre à sa destination.

Fonction de votre activité, type de métier ou volume de chiffre d’affaire, les solutions en RC décennales
peuvent etre délicates à dénicher, ou la comparaison entre différentes propositions n’est pas forcément
aisée. Notons que beaucoup d’assureurs imposent un minimum de 2 a 5 ans d’experience (a justifier lors
de la souscription) pour prendre en garantie et valider le contrat….

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votre structure à A2P courtage.